Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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R
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT PANORAMAS Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Clipping Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
RAPPORT ANNUEL - COMMISSION DES NORMES DU TRAVAIL CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
Rapport annuel - Office des professions du Québec CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL - OFFICE DES SERVICES DE GARDE A L'ENFANCE CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
Rapport annuel - Protecteur du citoyen CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
Rapport annuel / Direction de l'indemnisation des victimes.. CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL / Ministère des finances CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ DE LA CSST CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
Rapport annuel de gestion CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT ANNUEL, CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'ÉDUCATION CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT D'ACTIVITE, OFFICE DES SERVICES DE GARDE A L'ENFANCE CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORT DU VERIFICATEUR GENERAL CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
RAPPORTS DE PRATIQUE DU QUEBEC CA - QC 1 0.5 illimité 01/01/2011
Rayleigh & Eastwood Times UK - NLA 1 1 illimité 01/01/2016
rayleigh-today.co.uk UK - NLA 1 1 illimité 01/01/2016
Rayleigh/Rochford Castlepoint Standard UK - NLA 1 1 illimité 01/01/2016
Razón y fe ES 2.5 2.5 illimité non 01/01/2012
RBC. Cell biology reviews (RBC. Revisiones sobre biología celular) ES 2.5 2.5 illimité non 01/01/2012
RC MODELAERO ES 0.5 0.5 illimité non 01/01/2011
RC MODELAUTO ES 0.5 0.5 illimité non 01/01/2011