Répertoire des publications

Les 4 répertoires ci-dessous listent toutes les publications que vous pouvez utiliser selon le (ou les) contrat(s) que vous avez conclu(s) avec le CFC en matière de copies numériques professionnelles.

Le répertoire numérique presse Général concerne les contrats « Panorama de presse électronique diffusé sur intranet », « Copies numériques internes d'articles de presse » et « Copies internes professionnelles d'œuvres protégées ».

Le répertoire numérique presse Extranet concerne uniquement le contrat « Panorama de presse électronique diffusé sur extranet ».

Le répertoire numérique presse Prestataires concerne les contrats « Prestataire de services de veille média », « Contrat d'autorisation - veille web » et « Contrat d'autorisation - veille audiovisuelle ».

Le répertoire numérique presse Agence RP concerne uniquement le contrat « Service de relations médias et relations publics ».

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D
Titre de presse / programme Redevance de référence par article ou par extrait en € HT Nombre maximum d’articles ou d’extraits autorisés par panorama de presse (moyenne mensuelle) Limites d’utilisation Date d'effet du mandat
D'Architectures - D'A 2.20 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011
Dada 0.80 illimité 01/07/2018
DAF Mag 1.40 illimité 01/04/2016
daf-mag.fr 1.40 illimité 01/04/2016
Daf-mag.fr (Newsletter) 1.40 illimité 01/04/2016
dailynord.fr 0.60 illimité 01/01/2018
Dalloz avocats 1.20 3 01/01/2019
Dalloz IP / IT 1.20 3 01/01/2019
dalloz-actualite.fr 1.20 3 01/07/2016
Dalloz, Le (Recueil) 1.20 3 01/01/2011
darchitectures.com 2.20 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2012
de.itweb.tv 1.00 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2018
de.ubergizmo.com 1.00 illimité Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2018
Dechetcom.com 1.40 illimité 01/01/2011
Déchets Infos 1.60 1 01/01/2013
Déchets Sciences et Techniques 1.60 2 01/01/2011
dechets-infos.com 1.60 1 01/07/2016
Décideur Cuisine 1.20 5 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011
Décideurs : collection guide-annuaire 1.00 illimité 01/01/2013
Décideurs d'Ile de France 2.20 1 Inclusion des infographies et photographies : non 01/01/2011