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Assemblée Générale du CFC : 27 juin 2019

publié le 14 juin 2019
Assemblée Générale CFC
 
L'Assemblée Générale Ordinaire se tiendra le jeudi 27 juin 2019 à 15 heures, à l’Hôtel de Massa et sera suivie d'un cocktail
 

Hôtel de Massa

SGDL - Société des Gens de Lettres
38, rue du Faubourg Saint-Jacques - Paris 14

(Denfert-Rochereau : M4, M6, RERB ou

Saint-Jacques: M4 - Bus 38, 68, 83 ou 91)

En savoir plus : Assemblée Générale du CFC : 27 juin 2019 >

L'ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) sera le suivant : 

1 – Ouverture par la Présidente et désignation du secrétaire d’assemblées

2 – Rapport du Gérant sur l’activité du CFC en 2018 et au 1er semestre 2019

3 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice 2018

4 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l’article L.612-5 du Code de commerce

5 – Rapport du Commissaire aux Comptes sur l’action culturelle

6 – Activité de la commission de surveillance

7 – Rapport de la Commission de Contrôle des Organismes de Gestion des droits d’auteur et des droits voisins

8 – Résolutions soumises au vote des associés

     N°1 – Résolution relative à l’approbation des comptes de l’exercice 2018

     N°2 – Résolution relative à l’approbation du Rapport de transparence de l’exercice 2018

     N°3 – Résolution relative aux conventions visées à l’article L.612-5 du code de commerce

     N°4 –  Résolution relative à l’utilisation durant l’exercice 2018 des sommes qui n’ont pas pu être         réparties

     N°5 – Résolution relative l’approbation Approbation du rapport spécial pour 2018 sur les aides à
     la création prévu par l’article L. 324-17 du code de la propriété intellectuelle

9 – Questions diverses

 

Dans l’hypothèse où vous ne pourriez pas participer à ces réunions, n’omettez pas de nous transmettre vos pouvoirs. En effet, vous avez la possibilité de donner pouvoir à un autre membre du ou des Collèges auxquels vous appartenez.

 

Télécharger les pouvoirs Éditeurs de Presse 

Télécharger les pouvoirs Éditeurs de Livres 

Télécharger les pouvoirs Auteurs – Sociétés d’auteurs 

Pour tout renseignement complémentaire ou pour nous retourner vos pouvoirs : 

Centre Français d'Exploitation du droit de Copie - 20, rue des Grands Augustins - 75006 Paris
contact : juridique@cfcopies.com

SALON DU LIVRE 2019

publié le 20 février 2019
Salon du livre 2019
 

Le CFC sera présent au Salon Livre Paris, qui aura lieu Porte de Versailles, du 15 au 18 mars 2019 

À cette occasion, les équipes du CFC auront le plaisir de vous accueillir sur le stand U29 et ainsi répondre à toutes vos questions

 

DATES, HORAIRES ET ACCÈS

Vendredi 15 mars de 10h00 à 20h00

Samedi 16 mars de 10h00 à 20h00

Dimanche 17 mars de 10h00 à 19h00

Lundi 18 mars de 9h00 à 18h00*

*Accès réservé aux professionnels de 9h à 12h, ouverture au public à partir de 12h.


Plus de renseignements sur www.livreparis.com

Prestations de veille web : les sociétés qui ont signé un accord avec le CFC pour le compte des éditeurs de presse en ligne

publié le 18 décembre 2018
 

L’activité de veille web consiste à explorer, « crawler », collecter les contenus web en les reproduisant et à les indexer dans des bases de données afin d’en restituer une analyse ou des liens renvoyant sur les contenus des sites et notamment ceux de la presse.

 

Les sociétés spécialisées dans la veille web effectuent cette prestation pour le compte de leurs clients ou mettent à disposition de ces derniers des outils leur permettant de réaliser cette activité en interne.

En savoir plus : Prestations de veille web : les sociétés qui ont signé un accord avec le CFC pour le compte des éditeurs de presse en ligne >

Dans les deux cas, sans autorisation préalable, les actes de reproduction impliqués par ces prestations de veille web, sont illicites.

 

C’est pourquoi le CFC propose à ces sociétés, pour le compte des auteurs et des éditeurs, un contrat qui les autorise à reproduire, stocker et indexer les contenus en ligne des titres de presse dans le cadre de la veille web.

En contrepartie de cette autorisation, le prestataire acquitte une redevance et fournit au CFC les éléments nécessaires au reversement de ces sommes aux éditeurs et à la vérification du bon usage de ces contenus.


Les sociétés de veille web tout comme leurs clients utilisant leurs plateformes ont ainsi la garantie non seulement de ne pas être poursuivies pour contrefaçon, puisqu’ils respectent le droit d’auteur mais également, contrairement aux plateformes qui n’ont pas d’autorisation, d’avoir accès à la veille des 550 sites de presse français et 900 titres en ligne étrangers dont les droits sont gérés par le CFC.

Le CFC met par ailleurs à la disposition des éditeurs lui ayant confié leurs droits, un outil de régulation de l’activité de crawling des sites (ORRC) qui, notamment, bloque les robots qui accèdent à leurs publications en ligne sans disposer d’autorisation.

 

Ainsi, en tant qu’entreprise, administration, association… :

 

> Si vous avez recours à une société extérieure pour effectuer votre veille web vous devez vous assurer que celle-ci dispose d’une autorisation pour vous fournir cette prestation.


Télécharger la liste des prestataires qui ont signé un contrat avec le CFC

 

En tant que prestataire fournissant des prestations de veille web :

Télécharger le contrat veille web prestataires

 

 

 



 

La Presse au Futur 2018

publié le 15 novembre 2018
 

Dans le cadre de la Presse au Futur, qui aura lieu les 28 et 29 novembre 2018, le CFC présentera ORRC, l’Outil de Régulation des Robots des Crawlers qu’il propose aux éditeurs de presse pour sécuriser leurs contenus en ligne ainsi que les résultats d’une étude sur la copie numérique de la presse dans les entreprises et les administrations.

En savoir plus : La Presse au Futur 2018 >

La Presse au Futur

New Cap Event center

3, quai de Grenelle

Paris 15


Mercredi 28 novembre 2018 de 10h25 à 11h10 : 
ORRC-CFC, l'Outil de Régulation des Robots des Crawlers : éditeurs, comment sécuriser vos contenus en ligne et monétiser leurs usages dans le cadre de la veille web ?


Les robots d’indexation qui reproduisent, collectent et indexent de manière plus ou moins bienveillante les contenus en ligne peuvent représenter entre 20 % et 80 % des visites d’un site de presse.

 Le CFC vous présente ORRC, l’Outil de Régulation des Robots des Crawlers qu’il propose aux éditeurs de presse, ainsi que le dispositif contractuel qui permet d’autoriser et de monétiser l’usage des contenus presse dans le cadre de la veille web. 

ORCC permet de réguler l’activité de crawling en identifiant les entités juridiques qui « animent » les robots présents sur les sites et en autorisant, ou non, ces derniers à accéder aux contenus de la publication en ligne.


Cet atelier vous sera présenté par :  

Gwenaëlle MASSERON - CFC - Directrice du Département Systèmes d'information & nouveaux Outils

Sandra CHASTANET -CFC - Directrice du Département Ayants droit & International


Pour vous inscrire, veuillez cliquez ici.

Mercredi 28 novembre 2018 de 15h50 à 16h35 : La copie numérique de la presse dans les entreprises et les administrations : 2013-2018 quelles évolutions ?


Plus de 60 % des cadres s’échangent des copies d’articles de presse au format numérique dans leur cadre professionnel…

D’où proviennent ces copies d’articles de presse ? De quelles façons sont-elles diffusées au sein d’une organisation ? Ces pratiques sont-elles les mêmes selon le secteur d’activité ou la taille de l’entreprise ?
Le CFC vous propose de découvrir les résultats d’une étude menée en juin 2018 auprès de 1 205 cadres d’entreprises et d’administrations sur leurs diffusions numériques de copies d’articles de presse et de les mettre en regard d’une étude similaire menée en 2013.

Cet atelier vous sera présenté par :  

Gilles THUILLOT – TEST-SA – Directeur d’Études

François GABAI - CFC - Directeur du Département Entreprises & Administrations

Sandra CHASTANET - CFC  -  Directrice du Département Ayants droit & International


Pour vous inscrire, veuillez cliquez ici.


Le CFC interviendra également le
29 novembre 2018 de 9h30-11h30 dans le cadre de la matinée MÉDIAS PRO intitulée : Revenus des contenus numériques : que faut-il en attendre, comment les activer ?

Pour vous inscrire, veuillez cliquez ici.

 

Salon des maires et des collectivités locales

publié le 15 novembre 2018
 

Le CFC sera présent au Salon des maires et des collectivités locales, qui aura lieu Porte de Versailles, du 20 au 22 novembre 2018. 

À cette occasion, les équipes du CFC auront le plaisir de vous accueillir sur le stand A28 - Hall 2.1 et ainsi répondre à toutes vos questions.

Pour plus de renseignements sur cet événement, veuillez cliquez ici.