Documents à télécharger
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Plaquette Enseignants : Copies de textes et d’images dans le respect du droit d’auteur
Cette plaquette destinée à l'ensemble des enseignants des établissements sous tutelle des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur résume l'essentiel des connaissances à avoir en matière d'utilisation d'œuvres protégées.
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Notice Répartition des Droits - Copies Numériques Professionnelles d’articles de presse - 2nd semestre 2021
ENTREPRISES ET ADMINISTRATIONS
Les droits qui proviennent essentiellement des redevances facturées au cours du 2nd semestre 2021
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Plaquette CFC
Cette plaquette vous propose de mieux connaître le CFC à travers ses actions, ses chiffres et dates clés...
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Plaquette Université
Déclarez vos copies de publications
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Plaquette Établissements enseignement supérieur (hors universités)
Déclarez vos copies de publications
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Notice Répartition des Droits - Copies Numériques Professionnelles d’articles de presse - 1er semestre 2021
ENTREPRISES ET ADMINISTRATIONS
Les droits qui proviennent essentiellement des redevances facturées au cours du 1er semestre 2021
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Plaquette Entreprises Administrations
Tous les contrats proposés aux entreprises par le CFC
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Notice Répartition des Redevances – Copies Numériques Pédagogiques – octobre 2021
Les droits provenant des utilisations numériques pédagogiques d’œuvres protégées facturées en 2020
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Plaquette Universités : 20 ans de respect du droit d’auteur
Comment utiliser des œuvres protégées
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Plaquette éditeurs de presse - Mandat Copies professionnelles numériques externes et republications
Cette plaquette présente le nouveau mandat proposé aux éditeurs de presse pour contrôler et valoriser les rediffusions externes de leurs contenus par les organisations et leurs republications dans les ouvrages pédagogiques.
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