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Plaquette Enseignants : Copies de textes et d’images dans le respect du droit d’auteur

Cette plaquette destinée à l'ensemble des enseignants des établissements sous tutelle des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur résume l'essentiel des connaissances à avoir en matière d'utilisation d'œuvres protégées.

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Notice Répartition des Droits - Copies Numériques Professionnelles d’articles de presse - 2nd semestre 2022

ENTREPRISES ET ADMINISTRATIONS
Les droits qui proviennent essentiellement des redevances facturées au cours du 2nd semestre 2022

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PLAQUETTE CFC

Plaquette CFC

Cette plaquette vous propose de mieux connaître le CFC à travers ses actions, ses chiffres et dates clés...

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Plaquette Université

Déclarez vos copies de publications

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Plaquette Établissements enseignement supérieur (hors universités)

Déclarez vos copies de publications

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Notice Répartition des Droits - Copies Numériques Professionnelles d’articles de presse - 1er semestre 2022

ENTREPRISES ET ADMINISTRATIONS
Les droits qui proviennent essentiellement des redevances facturées au cours du 1er semestre 2022

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Plaquette Entreprises Administrations

Tous les contrats proposés aux entreprises par le CFC

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Notice Répartition des Redevances – Copies Numériques Pédagogiques – octobre 2022

Les droits provenant des utilisations numériques pédagogiques d’œuvres protégées facturées en 2021

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Plaquette Universités : 20 ans de respect du droit d’auteur

Comment utiliser des œuvres protégées

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Rapport de transparence du CFC - 2021

Retrouvez les rapports d'activité 2021 du CFC

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