Enseignants - formateurs

Enseignants - formateurs
 
Vous trouverez ici tous les documents à télécharger.
22 documents
Documents par pages 

Enseignants : ce qu'il faut savoir pour utiliser des publications protégées par le droit d'auteur :

Cette plaquette destinée à l'ensemble des enseignants des établissements sous tutelle des ministères de l'Éducation nationale résume l'essentiel des connaissances à avoir en matière d'utilisation d'œuvres protégées.

pdf

Le contrat "Enseignement Primaire" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement du 1er degré sous tutelle de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Accéder à tous les documents

Le contrat "Enseignement Secondaire Public et Privé sous contrat " :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement secondaire sous tutelle de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Accéder à tous les documents

Le contrat "Enseignement Secondaire hors contrat" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement du secondaire hors contrat de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Accéder à tous les documents

Le contrat "Université" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements universitaires de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Accéder à tous les documents

Le contrat "Enseignement Secondaire Agricole" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement secondaire et de formation professionnelle agricole de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Accéder à tous les documents

Le contrat "Etablissement d'enseignement scientifique" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement scientifique de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Accéder à tous les documents

Le contrat "Ecole de commerce - Réseau CCI" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement et de formation gérés par les Chambres de Commerce et d'Industrie (écoles de commerce, etc.) de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Accéder à tous les documents

Le contrat "Ecole Paramedicale" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux écoles paramédicales de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Accéder à tous les documents

Le contrat "Ecole d'Architecture" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux écoles d'architecture de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Accéder à tous les documents

Documents par pages