Avez-vous des droits de copie à recevoir ?

Liste des œuvres ayant reçu des redevances
au titre de la reprographie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

voir le mode d'emploi

Rechercher un livre

Recherche avancée

** Champs auteur ou titre obligatoires

 

Rechercher un titre de presse

* champs obligatoires

ou

 
55724 Résultats
ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2212133340 CLOQUET Essais caméra HD : caméras 2/3 tri-CCD (Les) + EYROLLES (EDITIONS)
2758516578 INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL [ED] Carte 1521 : Châteauneuf-sur-Sarthe, 1/25000ème + IGN - INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL SERIE BLEUE
2707178446 DUJARIER Management désincarné : enquête sur les nouveaux cadres du travail (Le) + LA DECOUVERTE (EDITIONS) CAHIERS LIBRES
2955154806 SIEURAC / GENOT Arelate : premier cycle + ASSOCIATION 100 BULLES
55724 Résultats