L’Assemblée générale du CFC s’est tenue le vendredi 21 juin 2024 à sa nouvelle adresse, au Centorial.

Les associés, représentants des auteurs et des éditeurs de presse et de livres, ont adopté toutes les résolutions de l’exercice 2023 du CFC et ont (ré)élu une partie des membres de ses instances.

APPROBATION DE L’ACTIVITE 2023 DU CFC

Les droits d’auteur perçus par le CFC en 2023 se sont élevés à près de 65 M€, soit une augmentation de 2,1 millions d’euros par rapport à 2022.

Cette croissance provient principalement de la hausse des sommes perçues au titre des rediffusions numériques de contenus de presse et de livres (+ 1,49 M€) mais également de leurs copies papier (+ 0,67 M€).

54 % des droits proviennent des partages de contenus effectués à des fins pédagogiques et 46 % des rediffusions des entreprises.

54,6 M€ ont été mis en distribution au cours des 9 répartitions annuelles 2023. Ces reversements de droits ont concerné les auteurs et les éditeurs de plus de 53 000 œuvres (7 000 titres de presse et 46 000 livres).

2023 a ainsi permis de confirmer la croissance du CFC mais également d’engager de nouvelles actions qui se poursuivent en 2024 dans le cadre de sa transformation :

 -  Le renforcement de la valorisation et du contrôle des usages de la presse par les plateformes de veille BtoB en élaborant une nouvelle licence qui encadre l’activité des « brokers », en valorisant ces usages au titre du droit voisin des éditeurs de presse, en complément du droit d’auteur et en signant un accord avec un acteur majeur de la veille web dans le prolongement d’une action contentieuse engagée par le CFC

-  Une simplification des dispositifs d’autorisations (licence unique pour plusieurs usages) afin de faciliter la contractualisation avec les organisations

-  Une nouvelle architecture digitale qui va permettre de centraliser toutes les données du CFC et d’offrir de nouveaux espaces et services numériques aux organisations et aux ayant droit

-  Une communication redéfinie grâce à une nouvelle identité de marque « savoir partager les savoirs » et une ouverture à tout l’écosystème du CFC

-  Un nouveau lieu de travail et une équipe renforcée : 4 nouveaux membres ont intégré le comité de Direction du CFC

NOUVEAUX ARRIVANTS ET RÉÉLECTIONS DANS LES INSTANCES DU CFC

Les associés ont également accueilli 3 nouveaux membres dans les instances du CFC et réélu 12 membres dont les mandats venaient à échéance.

La composition du Conseil d’administration (« Comité ») du CFC est désormais la suivante :

Collège des auteurs et des sociétés d'auteurs
Olivier BRILLANCEAU (SAIF)
Marie-Anne FERRY-FALL (ADAGP) / RÉÉLUE
Hervé RONY (SCAM) - président du Collège / RÉÉLU (y compris à la présidence du Collège) 
Hubert TILLIET (SACD)

Collège des éditeurs de livres
Juliane CHARBOIS (Editis) / ÉLUE
Guillaume MONTÉGUDET (Humensis) / ÉLU à la présidence du collège
Haude POURDIEU (Hatier)
Lore VIALLE-TOURAILLE (Hachette Livre) / RÉÉLUE

Collège des éditeurs de presse
Delphine BERTHERLOT (CMI France) / ÉLUE
Benoît KERJEAN (Groupe Bayard) / RÉÉLU à la présidence du Collège  
Manon ROSSETTI (Groupe Infopro Digital)
François ROBIN (Agefi)/ RÉÉLU

Personnalités qualifiées 
Patrice LOCMANT (SGDL)
Julien CHOURAQUI (SNE)
Léa BOCCARA (APIG)

Le CFC remercie vivement François Claverie, administrateur du CFC depuis 2020 au sein du collège des éditeurs de presse, pour son investissement et son implication. Son mandat venait également à échéance mais il n’a pas pu se représenter au regard de ses autres fonctions.

Membres de la Commission de surveillance du CFC :

Collège des auteurs et des sociétés d'auteurs
Claudia ANDRIEU (Picasso Administration) / RÉÉLUE

Collège des éditeurs de livres
Léa BERNARD (Madrigall) / RÉÉLUE

Collège des éditeurs de presse
Charles-Henry DUBAIL / RÉÉLU

Membres de la Commission Répartition du CFC :

Collège des auteurs et des sociétés d'auteurs
Nathalie ORLOFF (SCAM)
Marie-Anne FERRY-FALL (ADAGP)
Hubert TILLIET (SACD) / RÉÉLU
Christine PINAULT (Picasso Administration)
Olivier BRILLANCEAU (SAIF)
Geoffroy PELLETIER (SOFIA)

Collège des éditeurs de livres
Dominique APOLLIS (Sejer)
Stéphane BUREAU (Éditions Retz) / RÉÉLU
Benoît KERJEAN (Groupe Bayard) / RÉÉLU
Marc PEDONE (Éditions Pédone) / RÉÉLU
Haude POURDIEU (Hatier)

Collège des éditeurs de presse
Manon ROSSETTI (Groupe Infopro Digital)
Marie HEDIN-CHRISTOPHE (La Lettre du Musicien)
Bénédicte WAUTELET (Le Figaro) / RÉÉLUE
Jérome FRANCK (Que Choisir)
Jean-Baptiste TREBOUL (Éditions touristiques européennes) / ÉLU
David CATELAIN (Business Immo)

>> Télécharger le Rapport d’activité 2023