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Plaquette Enseignants : Copies de textes et d’images dans le respect du droit d’auteur

Cette plaquette destinée à l'ensemble des enseignants des établissements sous tutelle des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur résume l'essentiel des connaissances à avoir en matière d'utilisation d'œuvres protégées.

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Notice Répartition des Redevances – Copies Numériques Pédagogiques – octobre 2021

Les droits provenant des utilisations numériques pédagogiques d’œuvres protégées facturées en 2020

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PLAQUETTE CFC

Plaquette CFC

Cette plaquette vous propose de mieux connaître le CFC à travers ses actions, ses chiffres et dates clés...

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Plaquette Université

Déclarez vos copies de publications

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Plaquette Établissements enseignement supérieur (hors universités)

Déclarez vos copies de publications

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Plaquette éditeurs de presse - Mandat Copies professionnelles numériques externes et republications

Cette plaquette présente le nouveau mandat proposé aux éditeurs de presse pour contrôler et valoriser les rediffusions externes de leurs contenus par les organisations et leurs republications dans les ouvrages pédagogiques.

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Plaquette Entreprises Administrations

Tous les contrats proposés aux entreprises par le CFC

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Rapport de transparence du CFC - 2020

Retrouvez les rapports d'activité 2020 du CFC

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Plaquette Universités : 20 ans de respect du droit d’auteur

Comment utiliser des œuvres protégées

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Plaquette éditeurs scientifiques : contrôler et valoriser les copies professionnelles et pédagogiques de vos contenus

Cette plaquette présente le nouveau mandat proposé aux éditeurs scientifiques pour les diffusions externes de copies de leurs contenus par les laboratoires pharmaceutiques et la grille tarifaire élaborée spécifiquement pour les actions de formation médicale et paramédicale de DPC (Développement Professionnel Continu).

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