Enseignants - formateurs

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Plaquette Université

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Plaquette Établissements enseignement supérieur (hors universités)

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Plaquette Enseignants : Copies de textes et d’images dans le respect du droit d’auteur

Cette plaquette destinée à l'ensemble des enseignants des établissements sous tutelle des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur résume l'essentiel des connaissances à avoir en matière d'utilisation d'œuvres protégées.

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Plaquette Universités : 20 ans de respect du droit d’auteur

Comment utiliser des œuvres protégées

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Le contrat "Enseignement Primaire" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement du 1er degré sous tutelle de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

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Le contrat "Enseignement Secondaire Public et Privé sous contrat " :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement secondaire sous tutelle de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

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Le contrat "Enseignement Secondaire hors contrat" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement du secondaire hors contrat de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

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Le contrat "Université" :

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Le contrat "Enseignement Secondaire Agricole" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement secondaire et de formation professionnelle agricole de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

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Le contrat "Etablissement d'enseignement scientifique" :

Retrouvez l'ensemble des documents qui permettent aux établissements d'enseignement scientifique de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, sous forme de photocopies ou de copies numériques.

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