RESSOURCES

Rapports de transparence

Télécharger :

- Rapport de transparence 2023 (pdf)
- Rapport de transparence 2022 (pdf)
- Rapport de transparence 2021  (pdf)
- Rapport de transparence 2020  (pdf)
- Rapport de transparence 2019  (pdf)
- Rapport de transparence 2018  (pdf)

Rapports d'activité

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- Rapport d'activité 2023 (pdf)
- Rapport d'activité 2022 (pdf)

Statuts et règlement intérieur

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- Les statuts et le règlement intérieur du CFC (pdf)

Politiques générales et procédures

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- Répartition des sommes dues aux titulaires de droits (pdf)
- Utilisation des sommes qui ne peuvent être réparties (pdf)
- Déductions sur les revenus et recettes (pdf)
- Procédure de règlement interne des contestations (pdf)

Calendrier de répartition et de distribution des droits

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Le calendrier de répartition et de distribution des droits (pdf)

Adhésion associés

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- Les informations préalable sur l'autorisation de gestion de droits (pdf)
- L'acte d'adhésion Éditeurs (pdf)
- L'acte d'adhésion Auteurs/Société d'auteurs (pdf)

Répertoires

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Usages numériques de publications à des fins professionnelles
- Le répertoire Panoramas de presse et copies internes professionnelles (pdf)
- Le répertoire Panoramas de presse extranet (pdf)
- Le répertoire Copies professionnelles externes Ciblées (pdf)
- Le répertoire Copies professionnelles externes Sites Web-réseaux sociaux (pf)
- Le répertoire Veille Média (pdf)
- Le répertoire Veille Web (pdf)
- Le répertoire Republications d'articles de presse dans des ouvrages pédagogiques (pdf)

Usages numériques d'œuvres à des fins pédagogiques
Le répertoire des éditeurs pour les usages numériques pédagogiques (pdf)
 

Accords de représentation avec les OGC étrangers

Télécharger :

- La liste des accords de représentation du CFC avec des OGC étrangers (pdf)